Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 19547 posée par Mme Éliane Assassi

    Valorisation des bio-déchets dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 12447 posée par M. Bernard Fournier

    Surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 10419 posée par Mme Évelyne Didier

    Clause « de revoyure » pour les éco-emballages

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 10427 posée par M. Yves Détraigne

    Clause « de revoyure » sur la gestion des déchets d'emballages

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 09946 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Activités de collecte et de tri des déchets d'emballage

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  6. Question n° 09607 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Schéma national d'extraction des granulats marins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 08013 posée par M. Roland Ries

    Application de la clause « de revoyure » prévue dans l'agrément Eco-Emballages

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  8. Question n° 02455 posée par Mme Corinne Bouchoux

    État des captages d'eau potable en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 00443 posée par M. Rémy Pointereau

    Pilotage du plan bâtiment Grenelle

    La question est caduque

  10. Question n° 23873 posée par M. Gérard Cornu

    Pilotage du plan bâtiment Grenelle

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie