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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 0006S posée par Mme Hélène Luc
Situation du circuit motocycliste de Tremblay-les-Gonesse (Seine-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 10401 posée par M. Raymond Bouvier
Sécurité des coureurs cyclistes
Réponse du ministère : Sports
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Question n° 06586 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Dispositions permettant aux fédérations régionales de cyclisme d'organiser des compétitions en respectant les règles de sécurité
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 07525 posée par M. Serge Mathieu
Port du casque pour les cyclistes
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 0152G posée par M. François Fortassin
Tour de France
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
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Question n° 05006 posée par M. Ivan Renar
Conflit opposant la Fédération française de cyclisme à l'Union internationale du cyclisme
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
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Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac
Handicap et compétitions motocyclistes
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion
Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 04198 posée par M. Michel Savin
Réglementation relative aux vélos à assistance électrique
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 0782S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Regroupement des fédérations françaises de cyclisme et de cyclotourisme
Réponse du Ministère des sports