Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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667 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

667 questions

  1. Question n° 09924 posée par M. Michel Manet

    Annuités donnant droit à une pension de retraite: calcul

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 10302 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Intersyndicale des médecins hospitaliers

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 10553 posée par M. René Ballayer

    Personnel hospitalier: notation

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 10636 posée par M. Jean Cluzel

    Disponibilité dans le secteur hospitalier

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 10773 posée par M. Maurice Pic

    Etudiants faisant fonction d'internes

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 0005A posée par M. Michel Miroudot

    Politique du Gouvernement en matière de santé

    La question a été retirée

  7. Question n° 10939 posée par M. Paul Malassagne

    Médecins hospitaliers: revendications

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 0340S posée par M. Jean Colin

    Rétribution des heures de nuit des infirmiers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  9. Question n° 11295 posée par M. Jacques Moutet

    Agents non titulaires des établissements hospitaliers publics: sécurité d'emploi

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 11862 posée par M. Roland Courteau

    Obligations d'agents hospitaliers élus locaux

    Réponse du ministère : Santé