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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 1260S posée par Mme Anne Souyris
Pollution de l'Île-de-France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 11390 posée par Mme Anne Souyris
Réduction des risques en prison
La question est caduque
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Question n° 11283 posée par Mme Anne Souyris
Applicabilité à Paris de la décote prévue à l'article L. 3211-7 du code général de la propriété des personnes publiques
La question est caduque
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Question n° 10730 posée par Mme Anne Souyris
Évaluation sanitaire de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
La question est caduque
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Question n° 10447 posée par Mme Anne Souyris
Pérennité de l'activité des centres de santé franciliens opérés par la Croix-rouge française
La question est caduque
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Question n° 10249 posée par Mme Anne Souyris
Sommités fleuries dans l'expérimentation du cannabis médical
La question est caduque
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Question n° 09833 posée par Mme Anne Souyris
Pollution de l'Île-de-France
La question a été transformée.
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Question n° 09835 posée par Mme Anne Souyris
Prise en charge de la chlordéconémie
La question est caduque
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Question n° 09852 posée par Mme Anne Souyris
Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 09695 posée par Mme Anne Souyris
Fermeture de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes Robert Doisneau à Paris
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités