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36 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 0010S posée par M. Philippe Grosvalet

    Mise en oeuvre de l'école inclusive

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00093 posée par M. Gérard Lahellec

    Écueils rencontrés lors de la rentrée scolaire 2024 dans le département des Côtes-d'Armor

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00154 posée par Mme Sylviane Noël

    Refus de certains services de l'État d'appliquer la prise en charge du financement des accompagnants d'élève en situation de handicap pendant la pause méridienne

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00165 posée par Mme Nadège Havet

    Modalités de prise en charge par l'État et cadre d'intervention des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00085 posée par Mme Agnès Evren

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1381S posée par Mme Christine Herzog

    Prise en charge des enfants en situation de handicap durant les temps périscolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1362S posée par M. Philippe Grosvalet

    Mise en oeuvre de l'école inclusive

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1332S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Accompagnement des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11766 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Difficultés liées à l'attribution des aides aux familles avec enfant en situation de handicap à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11826 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Formation des personnels au sein du réseau de l'enseignement français à l'étranger pour une école plus inclusive

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne