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16 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 00168 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Prescriptions de soins infirmiers imprécises concernant les dimanches et jours fériés

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11877 posée par M. Philippe Mouiller

    Revalorisation des pensions d'invalidité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11982 posée par Mme Catherine Dumas

    Meilleure prise en charge des fauteuils roulants par l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11379 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Versement de la prestation complémentaire pour recours à tierce personne liée à une pension d'invalidité perçue à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10994 posée par M. Hugues Saury

    Délai de traitement des dossiers par le centre national des soins à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1154S posée par M. Christophe Chaillou

    Fraudes et problèmes de prise en charge des produits auditifs

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10381 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Remboursement des fauteuils roulants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10300 posée par Mme Catherine Dumas

    Meilleure prise en charge des fauteuils roulants par l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10341 posée par M. Jérôme Darras

    Conséquences de l'obligation de transport sanitaire partagé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10122 posée par Mme Anne Ventalon

    Conventions entre les taxis et les organismes de sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible