Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
431 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
431 questions
-
Question n° 00093 posée par M. Gérard Lahellec
Écueils rencontrés lors de la rentrée scolaire 2024 dans le département des Côtes-d'Armor
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 00119 posée par M. Jean-François Longeot
Baisse démographique et fermeture de classe en milieu rural
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 00123 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Situation des établissements d'enseignement français en Turquie
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 00128 posée par Mme Sophie Briante Guillemont
Prise en compte des indemnités de conseiller des Français de l'étranger dans le calcul des revenus des bourses
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 00132 posée par Mme Sophie Briante Guillemont
Bilan du label « établissement français à l'étranger en démarche de développement durable »
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 00135 posée par M. Hugues Saury
Service universel national
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 00137 posée par M. Serge Mérillou
Modalités d'affectation des titulaires sur zones de remplacement
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 00139 posée par Mme Sophie Briante Guillemont
Mode de calcul des bourses scolaires attribuées par l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 00154 posée par Mme Sylviane Noël
Refus de certains services de l'État d'appliquer la prise en charge du financement des accompagnants d'élève en situation de handicap pendant la pause méridienne
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 00165 posée par Mme Nadège Havet
Modalités de prise en charge par l'État et cadre d'intervention des accompagnants d'élèves en situation de handicap
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale