Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 12139 posée par M. Jérôme Darras

Prise en charge d'appareils auditifs

La question est caduque

06/06/2024
Question n° 11942 posée par M. Jérôme Darras

Libéralisation de la vente en ligne de médicaments

La question est caduque

30/05/2024
Question n° 11722 posée par M. Jérôme Darras

Centre national de ressources sur la cérébrolésion

La question est caduque

16/05/2024
Question n° 11314 posée par M. Jérôme Darras

Difficultés d'approvisionnement en médicaments dérivés du plasma

La question est caduque

18/04/2024
Question n° 11106 posée par M. Jérôme Darras

Dispositif national de surveillance des mésothéliomes

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

11/04/2024
Question n° 11199 posée par M. Jérôme Darras

Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière

La question est caduque

11/04/2024
Question n° 10953 posée par M. Jérôme Darras

Situation de l'association Asalée

La question est caduque

28/03/2024
Question n° 10459 posée par M. Jérôme Darras

Prise en charge de la maladie à corps de Lewy

La question est caduque

29/02/2024
Question n° 09444 posée par M. Jérôme Darras

Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgie

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/12/2023
Question n° 09338 posée par M. Jérôme Darras

Dangers de la consommation croissante de protoxyde d'azote

La question est caduque

07/12/2023