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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
72 questions
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Question n° 04754 posée par M. Daniel Dubois
Enseignement de la médecine générale
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 04328 posée par M. Daniel Dubois
Durée de prise en charge des cures thermales
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03720 posée par M. Daniel Dubois
Pérennisation des emplois d'auxiliaire de vie scolaire pour les enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02899 posée par M. Daniel Dubois
État d'avancement des études d'avant-projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 02668 posée par M. Daniel Dubois
Révision de la TACA dans le secteur automobile
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 02671 posée par M. Daniel Dubois
Revendications du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02419 posée par M. Daniel Dubois
Suppression de l'imposition forfaitaire annuelle (IFA)
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 02420 posée par M. Daniel Dubois
Crédit d'impôt pour l'emploi d'une aide à domicile
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 02359 posée par M. Daniel Dubois
Revalorisation des pensions de retraite
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 02266 posée par M. Daniel Dubois
Conséquences de la hausse des prix des matières premières sur la filière porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence