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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 1449S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Problématiques phytosanitaires sur les buis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1407S posée par Mme Anne Émery-Dumas
Modalités de gestion des autorisations de plantation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'aide aux victimes
Pertinence
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Question n° 0586S posée par Mme Mireille Schurch
Départements et règlementation des boisements
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence