Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
122 questions
-
Question n° 03470 posée par M. Jean-François Longeot
Contrats aidés et observations de la Cour des comptes
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 0219S posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Avenir des contrats aidés
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 02319 posée par M. Patrice Joly
Conséquences désastreuses de la diminution du nombre de contrats aidés
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 02332 posée par M. Serge Babary
Conséquences de la réduction brutale du nombre de contrats aidés pour les associations
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 02348 posée par M. Guillaume Chevrollier
Diminution des contrats aidés
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 0127S posée par M. Bernard Bonne
Situation du milieu associatif face à la diminution du nombre de contrats aidés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 02046 posée par M. Simon Sutour
Diminution de l'enveloppe allouée aux contrats aidés
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 01920 posée par M. Bernard Bonne
Contrats aidés dans le secteur sanitaire et social
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 01849 posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Contrats aidés dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées et services d'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 01889 posée par Mme Michelle Gréaume
Conséquences de la réduction des contrats aidés dans les centres sociaux du Nord et du Pas-de-Calais
Réponse du Ministère du travail
Pertinence