Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
-
Question n° 08609 posée par M. Stéphane Demilly
Congés menstruels
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 06130 posée par Mme Marie Mercier
Emploi des séniors
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 05769 posée par M. Vincent Segouin
Financement du permis de conduire
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 0211S posée par Mme Colette Mélot
Situation de l'accueil de la petite enfance
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 02756 posée par M. Jean-Pierre Decool
Prise en compte des contrats de travaux d'utilité collective dans les relevés de carrières
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 02372 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Accidents du travail des femmes
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 02417 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Hausse des accidents du travail chez les femmes
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 01429 posée par M. Bruno Sido
Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques au sein des établissements et services médico-sociaux autonomes
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 00223 posée par M. Cédric Perrin
Prise en charge des déplacements des personnels d'aide à domicile
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 00383 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Professionnels accompagnant les personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence