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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 24849 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Statut des enseignants territoriaux en école d'art

    La question est caduque

  2. Question n° 24817 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales

    La question est caduque

  3. Question n° 23160 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Suites de la signature d'un accord-cadre pour le développement de l'éducation aux médias et à l'information

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 22790 posée par Mme Cécile Cukierman

    Intervenants musicaux en milieu scolaire

    La question est caduque

  5. Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle

    Réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 20800 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes exprimées par les professeurs d'éducation musicale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 20244 posée par M. Jérôme Bignon

    Réforme de l'orthographe

    La question est caduque

  8. Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Réforme du collège

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  9. Question n° 18522 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Enseignement de l'occitan en collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 1169S posée par Mme Hermeline Malherbe

    Impact de la réforme des collèges sur l'enseignement des langues régionales vivantes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche