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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
25 questions
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Question n° 25795 posée par M. Roland Courteau
Épisode de gel dans les régions viticoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1532S posée par M. Roland Courteau
Mesures spécifiques en faveur des viticulteurs
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
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Question n° 18817 posée par M. Roland Courteau
Caves coopératives agricoles et crédit d'impôt compétitivité emploi
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 17800 posée par M. Roland Courteau
Promotion des vins français sur le marché des pays tiers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 14010 posée par M. Roland Courteau
Suppression des exonérations de cotisations salariales du contrat de vendanges
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0883S posée par M. Roland Courteau
Viticulture dans le département de l'Aude
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 13358 posée par M. Roland Courteau
Précisions sur le contrat de vendanges
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 11911 posée par M. Roland Courteau
Législation en matière de communication et d'information sur le vin
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 11125 posée par M. Roland Courteau
Vendanges 2013 et problématique de l'enrichissement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 11126 posée par M. Roland Courteau
Prochain régime d'autorisation de plantations de vignes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt