Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 0300S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Difficultés relatives au guichet unique du spectacle occasionnel

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00657 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Contribution à la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00420 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique et associations

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19202 posée par M. François Zocchetto

    Guichet unique du spectacle occasionnel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14303 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés des écoles de musique agréées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07696 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Situation de l'association « Les Petits débrouillards »

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03048 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02780 posée par Mme Mireille Schurch

    Situation actuelle de l'Association nationale Cultures & Traditions

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00729 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés des écoles de musique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19656 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense des kermesses scolaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible