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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 00374 posée par Mme Sophie Primas
Situation des masseurs-kinésithérapeutes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00375 posée par Mme Sophie Primas
Arrêté du 23 juin 2011 relatif au regroupement de sépultures civiles françaises en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00377 posée par Mme Sophie Primas
Procédure d'autorisation des foyers de jeunes travailleurs
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 00378 posée par Mme Sophie Primas
TVA dans le secteur du bâtiment
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00379 posée par Mme Sophie Primas
Avenir de la « prime TVA » dans la restauration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00380 posée par Mme Sophie Primas
Paiements anticipés
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 00382 posée par Mme Sophie Primas
Activités ambulancières et TVA
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 00019 posée par Mme Sophie Primas
Quotas d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 00020 posée par Mme Sophie Primas
Quota d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 00021 posée par Mme Sophie Primas
Mise en oeuvre du logiciel Chorus dans le secteur de la restauration de monuments historiques
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence