Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 12272 posée par M. François Pillet

    Compte de pénibilité pour les exploitants agricoles

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09086 posée par M. Antoine Lefèvre

    Suicide chez les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02193 posée par M. Michel Doublet

    Relèvement des pensions d'invalidité décès des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18983 posée par M. Michel Doublet

    Situation des producteurs de fruits et légumes français suite à la crise sanitaire en Allemagne provoquée par la bactérie Eceh

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0668G posée par Mme Gisèle Gautier

    Indemnisation des maraîchers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12699 posée par M. Jacques Blanc

    Revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10470 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Revenu de solidarité active et agriculture

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07950 posée par M. Jacques Legendre

    Bilan et avancement du plan de revalorisation des petites retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06805 posée par M. Dominique Leclerc

    Avenir des bonifications pour enfant des anciens exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0091S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Moyenne