Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 0707S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Dispositif d'intéressement des salariés

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

16/03/2005
Pertinence
Question n° 18958 posée par M. Bernard Fournier

Augmentation de la participation financière des communes dans le budget des crèches

La question est caduque

28/07/2005
Pertinence
Question n° 00307 posée par M. Bernard Fournier

Augmentation de la participation financière des communes dans le budget des crèches

La question est caduque

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01747 posée par M. Georges Mouly

Prix des médicaments fixé par l'État

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/09/2007
Pertinence
Question n° 03291 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Insecticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03311 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences sur l'environnement de la présence de thiamethoxam

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03493 posée par M. Yannick Bodin

Autorisation du pesticide Cruiser : le thiamethoxam

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/02/2008
Pertinence
Question n° 0594S posée par Mme Anne-Marie Payet

Tabagisme et grossesse

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

02/07/2009
Pertinence
Question n° 12758 posée par Mme Jacqueline Gourault

Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12762 posée par M. Marc Daunis

Rapport de la fondation Abbé Pierre

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

01/04/2010
Pertinence