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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 19747 posée par M. Jean-Luc Fichet
Situation des arboriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 19231 posée par M. Alain Fauconnier
Niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive des denrées alimentaires dans l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 19255 posée par M. Serge Andreoni
Contraintes de l'arrêté du 12 septembre 2006 pour les exploitations arboricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 19290 posée par M. Serge Andreoni
Délais de réentrée dans l'agriculture et l'arboriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 19104 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Conséquences sociales de tests sanitaires inopinés se révélant positifs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 17724 posée par M. Alain Fauconnier
Mise en place d'un plan de réduction de la consommation d'antibiotiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 17715 posée par Mme Catherine Dumas
Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06639 posée par Mme Michèle André
Risques sur la filière apicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 06462 posée par Mme Patricia Schillinger
Pesticides dans l'alimentation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 05035 posée par Mme Patricia Schillinger
Pesticides dans le vin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche