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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 0043A posée par M. André Vantomme
Fonctionnement de Pôle emploi
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 0015A posée par M. Paul Caron
Politique menée à l'égard des associations de loisirs et d'éducation populaire
La question est caduque
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Question n° 0072A posée par M. Jean Roger
Problèmes de l'arbitrage
La question a été retirée
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Question n° 0045A posée par M. Maurice Janetti
Acquittement par les associations de la taxe sur les salaires
La question a été retirée
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Question n° 0031A posée par M. Guy Schmaus
Situation du centre de formation technologique des travailleurs de l'automobile
La question a été retirée
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Question n° 0008A posée par M. Stéphane Bonduel
Financement des heures d'aide ménagère par la caisse régionale d'assurance-maladie du centre ouest
La question a été retirée
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Question n° 0100A posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Perte du pouvoir d'achat des allocations versées par les ASSEDIC
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 0067A posée par M. Paul Jargot
Animation en milieu rural
La question a été retirée
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Question n° 00498 posée par M. Philippe Machefer
Activités des sectes: protection
La question est caduque
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Question n° 00168 posée par M. Jean Cauchon
Mesures en vue de favoriser la vie associative
La question est caduque