Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
38 questions
-
Question n° 05660 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Étiquetage de la cholécalciférol
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0464S posée par Mme Catherine Deroche
Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 04084 posée par M. Jean-Noël Guérini
Grossesse et perturbateurs endocriniens
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0268S posée par M. Henri Cabanel
Remboursement du matériel paramédical d'occasion et d'aide à l'autonomie
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 02745 posée par Mme Kristina Pluchet
Pertinence de l'hygiénisation des boues d'épandage
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 02596 posée par Mme Sonia de La Provôté
Inclusion du cholécalciférol à la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 02374 posée par M. Franck Menonville
Hygiénisation des boues urbaines
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 02279 posée par M. Jean-Noël Guérini
Microplastiques dans les eaux embouteillées
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0039S posée par M. Jean-Claude Anglars
Gestion des boues des stations d'épuration
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 00750 posée par M. Jean-Claude Anglars
Redéfinition du cadre réglementaire et devenir de l'épandage des boues de stations d'épuration
La question est caduque
Pertinence