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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
142 questions
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Question n° 23658 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Calcul de la pension vieillesse des invalides
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23210 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Réforme de l'aide à domicile et familles ayant des naissances multiples
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22932 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Projet de réforme du statut des praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 1024S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les pêcheurs professionnels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22234 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Taux de TVA appliqué aux frais d'obsèques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 22235 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Avenir des mutuelles de la fonction publique
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 22236 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Baisse du nombre de postes de professeurs en EPS ouverts aux concours 2006
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 22237 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Création d'une filière universitaire de médecine générale
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 21822 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Inquiétudes de l'EID Atlantique concernant son contrôle de la nuisance des moustiques
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 21823 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Situation de l'élevage des chevaux bretons
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence