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372 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
372 questions
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Question n° 11385 posée par M. Daniel Laurent
Retards de paiement des aides de la politique agricole commune 2023
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 11215 posée par M. Daniel Laurent
Exclusion de la spiruline certifiée AB du dispositif de fonds d'urgence bio
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1183S posée par M. Mickaël Vallet
Difficultés dans l'ostréiculture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0760G posée par M. François Patriat
Situation de l'agriculture française
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09879 posée par M. Mickaël Vallet
Difficultés dans l'ostréiculture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09841 posée par M. Mickaël Vallet
Pêche, mareyage français et ensemble de la filière menacés par les conditions de la fermeture de la pêche dans le golfe de Gascogne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09694 posée par M. Daniel Laurent
Filière ostréicole et récurrence des crises norovirus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09423 posée par M. Daniel Laurent
Position française sur la fleur de sel et préoccupations des sauniers de l'Atlantique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08662 posée par M. Daniel Laurent
Exclusion de la spiruline certifiée AB du dispositif de fonds d'urgence bio
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07901 posée par M. Daniel Laurent
Suppression de la défiscalisation du gazole non routier agricole
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence