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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 02476 posée par M. Michel Doublet
Revenu d'existence des personnes en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 10971 posée par M. Michel Doublet
Situation des veuves
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08103 posée par M. Michel Doublet
Situation des secrétaires médicales et médico-sociales des établissements hospitaliers
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 05686 posée par M. Stéphane Bonduel
Crédits affectés à la lutte contre l'alcoolisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04383 posée par M. Josy Moinet
Remboursement des frais de transport des assurés sociaux
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 03066 posée par M. Stéphane Bonduel
Enseignement de la gérontologie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01674 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réinsertion des malades alcooliques
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 01541 posée par M. Stéphane Bonduel
Lutte contre les accidents de la route
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00122 posée par M. Stéphane Bonduel
Charente-Maritime: montant de l'aide à l'enfance
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence