Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 18648 posée par M. Daniel Laurent

Situation des radios locales associatives

Réponse du Ministère de la culture

05/11/2020
Pertinence
Question n° 12351 posée par Mme Corinne Imbert

Droits télévisés de Roland-Garros

Réponse du Ministère de la culture

26/09/2019
Pertinence
Question n° 22211 posée par M. Daniel Laurent

Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale et évolution de la radiodiffusion associative

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/06/2016
Pertinence
Question n° 21811 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Diffusion des éditions locales de France 3 sur les box et le satellite

La question est caduque

19/05/2016
Pertinence
Question n° 19423 posée par Mme Corinne Imbert

Modification des règles applicables à Radio France en matière d'accès à la publicité

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/12/2015
Pertinence
Question n° 19469 posée par M. Daniel Laurent

Préoccupations des radios locales, régionales et thématiques indépendantes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/12/2015
Pertinence
Question n° 13837 posée par M. Daniel Laurent

Situation des radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/11/2014
Pertinence
Question n° 21905 posée par M. Michel Doublet

Situation de France 3 télévision

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006
Pertinence
Question n° 0943S posée par M. Bernard Cazeau

Desserte en TNT du territoire de la Dordogne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

16/02/2006
Pertinence
Question n° 14977 posée par M. Jean-Guy Branger

Diffusion d'Al Manar

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/12/2004
Pertinence