Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 2069S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Doctrine incendie et matériaux biosourcés dans la construction

La question a été retirée

20/01/2022
Pertinence
Question n° 1727S posée par M. Jérôme Bascher

Rôle de l'État dans la gestion des décharges sauvages

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

17/06/2021
Pertinence
Question n° 1700S posée par M. Didier Mandelli

Stationnement de caravanes sur des terrains classés

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

27/05/2021
Pertinence
Question n° 1282S posée par M. Guillaume Gontard

Mesures de contrôle et alternatives au nitrate d'ammonium

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

24/09/2020
Pertinence
Question n° 1138S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Augmentation alarmante des noyades

Réponse du Ministère des sports

20/02/2020
Pertinence
Question n° 0739S posée par M. Roland Courteau

Risque de tsunami et alerte descendante

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0715S posée par M. Jean-Pierre Decool

État de catastrophe naturelle et fissurations de maisons

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

28/03/2019
Pertinence
Question n° 0501S posée par M. Yves Bouloux

Sécurisation des bouteilles de gaz

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

25/10/2018
Pertinence
Question n° 0314S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Aménagement de l'autoroute A8 près de la commune de Biot

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

05/04/2018
Pertinence
Question n° 0239S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Refus de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle en Charente

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/02/2018
Pertinence