Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 0611G posée par M. François Trucy

Effort de la Nation en matière de défense

Réponse du ministère : Défense

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0575G posée par M. Jean-Claude Carle

Revendications des gendarmes

Réponse du ministère : Défense

07/12/2001
Pertinence
Question n° 0568G posée par M. Alain Joyandet

Sécurité et malaise dans la police

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

23/11/2001
Pertinence
Question n° 0496G posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Dépollution des munitions de guerre

Réponse du ministère : Défense

11/05/2001
Pertinence
Question n° 0502G posée par M. Jean-Claude Carle

Torture en Algérie

Réponse du ministère : Défense

11/05/2001
Pertinence
Question n° 0492G posée par M. Jacques Machet

Déménagement d'obus de la Première Guerre Mondiale

Réponse du ministère : Défense

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0439G posée par M. Yvon Collin

Utilisation des armes à uranium appauvri

Réponse du ministère : Défense

12/01/2001
Pertinence
Question n° 0360G posée par M. Dominique Leclerc

Reports d'incorporation du service national

Réponse du ministère : Anciens combattants

09/06/2000
Pertinence
Question n° 0331G posée par M. Claude Huriet

Document remis aux jeunes lors de la journée d'appel de préparation à la défense

Réponse du ministère : Défense

28/04/2000
Pertinence
Question n° 0310G posée par M. Christian Demuynck

Programme NH 90

Réponse du ministère : Défense

24/03/2000
Pertinence