Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0790G posée par Mme Laurence Garnier

    Libre pratique du sport par les femmes

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05331 posée par M. Yves Détraigne

    Sédentarisation des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26302 posée par M. Yves Détraigne

    Application du passe vaccinal aux compétitions sportives

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1733G posée par M. Philippe Folliot

    Impacts de la crise sanitaire sur les grands événements sportifs à venir en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21582 posée par M. Yves Détraigne

    Réouverture rapide des piscines pour les écoliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19199 posée par M. Yves Détraigne

    Assouplissements des règles pour les activités en pleine nature

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon

    Carte professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03171 posée par M. Michel Laugier

    Certificat médical obligatoire pour la pratique du golf

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 24450 posée par M. Yves Détraigne

    Exclusion des personnes handicapées mentales des jeux Paralympiques de 2008

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte