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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
74 questions
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Question n° 18421 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Diffusion des émissions d'une radio locale par le canal d'une sonorisation commerciale permanente dans le centre d'une ville
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13151 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Exploitation et développement de la décharge de Choisy-aux-Boeufs (Seine-et-Marne)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12042 posée par M. Philippe François
Conservation des oiseaux sauvages et chasse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 11563 posée par M. Philippe François
Carburants d'origine agricole et protection de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01699 posée par M. Philippe François
Taxe sur la mise en décharge : assujettissement à la TVA, frais de gestion
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 22645 posée par M. Philippe François
Importation de déchets dangereux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16575 posée par M. Paul Seramy
Plan de sauvegarde de l'ours brun des Pyrénées
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 0293S posée par M. Jacques Larché
Installation d'une décharge sur le territoire de la commune de Pierre-Levée (Seine-et-Marne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10714 posée par M. Paul Seramy
Sauvegarde des ours bruns
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 10774 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Forêt de Fontainebleau
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence