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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
183 questions
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Question n° 11491 posée par Mme Lauriane Josende
Disparités concernant les conditions d'accès imposées par l'office national des forêts aux fédérations sportives pour l'utilisation des forêts domaniales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11289 posée par M. Adel Ziane
Assujettissement fiscal des comités sportifs départementaux et régionaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 11203 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10706 posée par M. Michel Savin
Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10355 posée par M. Aymeric Durox
Taxation des organes déconcentrés des structures associatives délégataires d'une mission de service public
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 10084 posée par Mme Gisèle Jourda
Iniquité dans le calcul de la retraite des sportifs de haut-niveau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10006 posée par M. Michel Savin
Reconnaissance d'une mission de service public conférée aux fédérations sportives de pleine nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06600 posée par Mme Marie Mercier
Violences sexuelles dans le sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 03565 posée par M. Jean Louis Masson
Jauge limitant l'accès à un équipement sportif
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 03342 posée par Mme Nadège Havet
Développement de l'encadrement dans le cadre du Savoir Rouler à vélo
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence