Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 13204 posée par M. Loïc Hervé

Réforme des diplômes en travail social

La question est caduque

21/11/2019
Pertinence
Question n° 07630 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Gratification des stages dans le secteur social et médico-social

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/07/2013
Pertinence
Question n° 06269 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance des diplômes des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 05938 posée par M. Marcel Rainaud

Inscription des diplômes de travail social au niveau II du Répertoire national des certifications professionnelles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 01782 posée par M. René Teulade

Reconnaissance et valorisation des diplômes des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/09/2012
Pertinence
Question n° 21019 posée par M. Jean-Claude Leroy

Statut des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

24/11/2011
Pertinence
Question n° 20078 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Diplômes d'État des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

15/09/2011
Pertinence
Question n° 19723 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Statut des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

04/08/2011
Pertinence
Question n° 19727 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des travailleurs sociaux en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

04/08/2011
Pertinence
Question n° 19611 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

28/07/2011
Pertinence