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509 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
509 questions
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Question n° 11421 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Violences dans le football amateur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11203 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10866 posée par M. Ahmed Laouedj
Mises à l'écart et harcèlement moral dans le sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10917 posée par M. David Ros
Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile
Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier
Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10706 posée par M. Michel Savin
Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0782G posée par M. Roger Karoutchi
Affiche officielle des jeux Olympiques et Paralympiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 0790G posée par Mme Laurence Garnier
Libre pratique du sport par les femmes
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 10372 posée par M. Khalifé Khalifé
Soutien et accompagnement des volontaires pour les jeux Olympiques de Paris 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence