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1463 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
1463 questions
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Question n° 11441 posée par Mme Frédérique Puissat
Revue de la grille d'indemnisation relative aux attaques du loup pour prendre en compte les animaux en gestation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11447 posée par M. Jean-Gérard Paumier
Utilisation des variétés tolérantes aux herbicides pour les cultures d'oléoprotéagineux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11453 posée par M. Jean-Yves Roux
Accélération du versement des aides agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11474 posée par Mme Pauline Martin
Situation de la production nationale de pommes et de poires face au gel tardif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11491 posée par Mme Lauriane Josende
Disparités concernant les conditions d'accès imposées par l'office national des forêts aux fédérations sportives pour l'utilisation des forêts domaniales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11518 posée par M. Christopher Szczurek
Diminution de la démographie des vétérinaires en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11525 posée par M. Philippe Tabarot
Réglementation sur le brûlage des végétaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11541 posée par M. Daniel Gremillet
Stérilisation des chats errants et domestiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11553 posée par M. Hervé Maurey
Restrictions en matière de ventes de volailles sur des marchés dans un contexte de grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 11556 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des caves coopératives
La question est caduque
Pertinence