Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 20372 posée par M. Roland Courteau

Économies d'énergie et développement des énergies renouvelables

La question est caduque

13/10/2011
Question n° 20027 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Mode de répartition de la taxe sur les éoliennes maritimes

La question est caduque

15/09/2011
Question n° 18950 posée par Mme Dominique Voynet

Fiscalité des éoliennes offshore

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/06/2011
Question n° 18514 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de la suppression du bonus écologique pour les motorisations GPL

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

12/05/2011
Question n° 18515 posée par M. Marcel Rainaud

Quelle suite après la suppression du bonus écologique pour les motorisations GPL ?

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

12/05/2011
Question n° 17414 posée par M. Roland Courteau

Économies d'énergie et développement des énergies renouvelables

La question est caduque

03/03/2011
Question n° 17318 posée par M. Claude Bérit-Débat

Inquiétudes pour la filière photovoltaïque

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/02/2011
Question n° 16977 posée par M. Jean Besson

Conséquences de la suppression du bonus écologique pour les véhicules GPL

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

03/02/2011
Question n° 15969 posée par Mme Catherine Tasca

Crédit d'impôt sur les installations photovoltaïques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

11/11/2010
Question n° 15712 posée par M. Roland Courteau

Conséquences de la baisse du crédit d'impôt sur les installations photovoltaïques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

28/10/2010