Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 10852 posée par Mme Catherine Dumas

Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art

En attente de réponse du Ministère de la culture

21/03/2024
Question n° 09369 posée par Mme Catherine Dumas

Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art

En attente de réponse du Ministère de la culture

14/12/2023
Question n° 01225 posée par Mme Catherine Dumas

Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

Réponse du Ministère de la culture

14/07/2022
Question n° 26028 posée par Mme Catherine Dumas

Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

La question est caduque

23/12/2021
Question n° 24238 posée par Mme Catherine Dumas

Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

La question est caduque

26/08/2021
Question n° 23680 posée par Mme Catherine Dumas

Concert test Covid-19 réalisé sous l'égide de l'Assistance publiqueHôpitaux de Paris

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/07/2021
Question n° 19993 posée par Mme Catherine Dumas

Préparation des protocoles de réouverture des lieux culturels en France

Réponse du Ministère de la culture

14/01/2021
Question n° 19718 posée par Mme Catherine Dumas

Réouverture des conservatoires et lieux d'enseignement artistique

Réponse du Ministère de la culture

24/12/2020
Question n° 15345 posée par Mme Catherine Dumas

Confinement lié au Covid-19 et élèves musiciens

La question est caduque

16/04/2020
Question n° 14401 posée par Mme Catherine Dumas

Augmentation du volume sonore lors des coupures publicitaires télévisées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/07/2010