Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 13757 posée par M. André Trillard

    Baisse des prix : situation de la filière de la volaille de chair

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 07317 posée par M. Rémi Herment

    Fiscalité de l'élevage des pigeons de chair en Meuse

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 03347 posée par M. René Régnault

    Fraîcheur des oeufs: information des consommateurs

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 21383 posée par M. Jean Arthuis

    Double cotisation de solidarité imposée à certaines sociétés agricoles

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 16296 posée par M. Jacques Durand

    Commerçants en bestiaux: réduction des délais de paiement des aides communautaires

    Réponse du ministère : Budget

  6. Question n° 28921 posée par M. Claude Fuzier

    Poulets: appellations illicites

    Réponse du ministère : Agriculture