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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1447 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1447 questions

  1. Question n° 11443 posée par M. Max Brisson

    Dénomination des établissements scolaires

    La question est caduque

  2. Question n° 11476 posée par M. Jérémy Bacchi

    Compensation financière pour les communes dans le cadre de la loi pour une école de la confiance

    La question est caduque

  3. Question n° 11503 posée par M. Rémi Cardon

    Situation des assistantes et assistants sociaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 11539 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de professeurs dans les établissements eurois du second degré

    La question est caduque

  5. Question n° 11355 posée par M. Jean-Gérard Paumier

    Réforme du collège et conséquences pour les lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 11372 posée par Mme Mélanie Vogel

    Taux de dispense des cours d'éducation à la sexualité

    La question est caduque

  7. Question n° 11375 posée par M. David Ros

    Disparition des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation

    La question est caduque

  8. Question n° 11398 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Impact de la mise en oeuvre des groupes de besoins sur l'enseignement scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 11399 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Bilan qualitatif du pacte enseignant

    La question est caduque

  10. Question n° 11406 posée par M. Laurent Burgoa

    Décharge totale des directeurs d'école à partir de 10 classes

    La question est caduque