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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
38 questions
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Question n° 0013G posée par Mme Janine Bardou
Réseau Natura 2000
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0004G posée par M. René Rouquet
Pollution de l'air
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 0013G posée par M. Claude Huriet
Recyclage des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0005G posée par M. Ambroise Dupont
Elimination des déchets ultimes
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
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Question n° 0017G posée par Mme Anne Heinis
Concertation en vue de la mise en oeuvre du plan "réseau natura 2000"
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0020G posée par M. Serge Franchis
Initiatives tendant à favoriser l'utilisation de carburants "propres"
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0003G posée par M. André Dulait
Tracé de l'autoroute A83
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0008G posée par M. Pierre Hérisson
Protection de la couche d'ozone
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
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Question n° 0013G posée par M. Philippe Richert
Dégradation de la couche d'ozone
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0006G posée par M. Serge Mathieu
Rapport sur la politique énergétique
Réponse du ministère : Environnement