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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
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Question n° 13000 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Psychiatrie: politique gouvernementale
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 13569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Journées d'information sur les problèmes de santé: développement
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 03472 posée par M. Claude Huriet
Conditions requises pour être membre de la fédération nationale des observatoires régionaux de santé
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 04942 posée par M. Claude Huriet
Conditions requises pour être membre de la fédération nationale des observatoires régionaux de santé
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 14074 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Victimes de la pauvreté
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 22500 posée par M. André Fosset
Administration de la direction générale de la santé
La question est caduque
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Question n° 22531 posée par M. Henri Collette
Administration de la direction générale de la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07403 posée par M. Emmanuel Hamel
Absence de femmes lors de la récente promotion dans l'ordre national de la Légion d'honneur au titre du ministère de la santé
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 12803 posée par M. Alain Richard
Statistiques relatives aux agents mis à disposition hors de l'activité hospitalière et à la compensation financière par les hôpitaux concernés
La question est caduque
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Question n° 09788 posée par M. Paul Girod
Réponses aux questions des parlementaires
Réponse du ministère : Santé