Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

193 questions

  1. Question n° 28393 posée par M. Charles Zwickert

    Travailleurs sociaux pris en charge par l'Etat: parution des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 28395 posée par M. Joseph Yvon

    Création d'établissements de formation de travailleurs sociaux: application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 31196 posée par M. Rémi Herment

    Assistantes sociales et travailleurs sociaux: frais de déplacement

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 32699 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Formation de travailleurs sociaux: prise en charge par l'Etat

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 34080 posée par M. Pierre Vallon

    Services et travailleurs sociaux: meilleures informations statistiques

    La question est caduque

  6. Question n° 01308 posée par M. René Jager

    Etablissements de formation des travailleurs sociaux: fonctionnement

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 01341 posée par M. Serge Mathieu

    Centres de formation des travailleurs sociaux: situation

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 01442 posée par M. Pierre Vallon

    Etablissements publics de formation: signature d'un protocole d'accord

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 01465 posée par M. Charles Ferrant

    Etablissements de formation des travailleurs sociaux: modalités de création

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 02252 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Gestion des centres de formation de travailleurs sociaux

    Réponse du ministère : Santé