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267 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
267 questions
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Question n° 28453 posée par M. Stéphane Piednoir
Grippe aviaire et avenir de la filière avicole
La question est caduque
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Question n° 2123S posée par M. Max Brisson
Prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 2055S posée par M. Jean Pierre Vogel
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicables dans le secteur agroalimentaire
La question est caduque
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Question n° 26024 posée par M. Yves Détraigne
Élevage de volailles en plein air
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 25734 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Perspectives des élevages de volailles en plein air
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1951S posée par M. Patrick Chaize
Élevage de la volaille de Bresse et grippe aviaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
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Question n° 25495 posée par Mme Françoise Férat
Confinement des volailles de plein air suite à l'épidémie de grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1900S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Salmonelles et éleveurs de volailles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
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Question n° 25168 posée par Mme Florence Lassarade
Conséquences des mesures de confinement pour les éleveurs et revendeurs de volailles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 25048 posée par M. Alain Duffourg
Situation de la filière d'élevage de volailles et importations internationales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation