Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 13603 posée par Mme Céline Brulin

    Lisibilité des dates de péremption des médicaments pour les personnes malvoyantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15253 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Menace d'une pénurie de médicaments et notamment de chloroquine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17953 posée par Mme Laure Darcos

    Pénuries de médicaments contre le cancer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21510 posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir de la filière plasma

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22875 posée par Mme Nadège Havet

    Prescriptions de psychotropes pour les jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 28436 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Tensions et pénuries en matériaux de base entrant dans la production de médicaments ou de dispositifs médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible