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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 26465 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Consul honoraire à Kayes

   La question est caduque

   27/01/2022

   Pertinence

2. Question n° 22530 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Difficultés administratives de nos compatriotes à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   29/04/2021

   Pertinence

3. Question n° 1510S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Suppression de la journée de la défense et de la citoyenneté pour les Français établis hors de France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   11/02/2021

   Pertinence

4. Question n° 17661 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Difficultés rencontrées par les conseillers consulaires souhaitant disposer d'une formation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   27/08/2020

   Pertinence

5. Question n° 16132 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Présence des conseillers consulaires aux conseils économiques

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/05/2020

   Pertinence

6. Question n° 15229 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Établissements français à l'étranger et situation des parents d'élèves dans le cadre de l'épidémie de coronavirus

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   09/04/2020

   Pertinence

7. Question n° 14916 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Modalités des déclarations de candidature pour les élections consulaires 2020

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   02/04/2020

   Pertinence

8. Question n° 0969S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Conséquences de la dématérialisation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   24/10/2019

   Pertinence

9. Question n° 0448S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Devenir de la section consulaire du Luxembourg

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   20/09/2018

   Pertinence

10. Question n° 05468 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Suppression de deux postes consulaires au Japon

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    07/06/2018

    Pertinence