Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

Question n° 17827 posée par M. Marc Daunis

Risques sanitaires liés à la présence de résidus médicamenteux dans les eaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger

Pollution de l'eau

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 22551 posée par M. Jean-Luc Fichet

Maladies rares et arrêt du phosphoneuros

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/02/2012
Pertinence
Question n° 02031 posée par M. Dominique Bailly

Pénurie du médicament ImmuCyst

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/09/2012
Pertinence
Question n° 02219 posée par M. Rachel Mazuir

Évaluation des médicaments : une réforme inachevée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 03501 posée par M. Claude Haut

Ruptures d'approvisionnement par les laboratoires pharmaceutiques en médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 04537 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Dispositif de pharmacovigilance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04566 posée par M. Rachel Mazuir

Évaluation des médicaments : une réforme inachevée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04581 posée par M. Michel Doublet

Lutte contre les médicaments falsifiés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 0350S posée par Mme Maryvonne Blondin

Phagothérapie

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

21/02/2013
Pertinence