Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 07426 posée par M. Francis Grignon

Engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

18/07/2013
Pertinence
Question n° 37380 posée par M. Philippe Richert

Attribution de la médaille des évadés au titre de la guerre 1939-1945

Réponse du ministère : Anciens combattants

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37156 posée par M. Joseph Ostermann

Attribution de la médaille des évadés au titre de la guerre 1939-1945

Réponse du ministère : Anciens combattants

13/12/2001
Pertinence
Question n° 13180 posée par M. Philippe Richert

Attribution de la Légion d'honneur aux anciens combattants de la Première guerre mondiale : reconnaissance des Alsaciens

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/12/1995
Pertinence
Question n° 20624 posée par M. Daniel Hoeffel

Suppression du traitement attaché à la médaille militaire

Réponse du ministère : Justice

31/03/1992
Pertinence
Question n° 20432 posée par M. Joseph Ostermann

Suppression du traitement lié à la médaille militaire

Réponse du ministère : Justice

26/03/1992
Pertinence
Question n° 26381 posée par M. Louis Jung

Rétablissement du mérite combattant: proposition de loi

Réponse du ministère : Anciens combattants

17/10/1985
Pertinence
Question n° 12210 posée par M. Louis Jung

Attribution de la croix du combattant volontaire aux incorporés de force dans l'armée allemande

Réponse du ministère : Anciens combattants

16/06/1983
Pertinence