Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
-
Question n° 20755 posée par M. Michel Billout
Reconnaissance des accidents du travail survenus lors de l'exercice du mandat des délégués syndicaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1281S posée par M. Michel Billout
Fusion des hôpitaux de Nemours, Montereau et Fontainebleau
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 1020S posée par M. Michel Billout
Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12192 posée par M. Michel Billout
Gratuité des appels téléphoniques vers les services sociaux
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
-
Question n° 07446 posée par M. Michel Billout
Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0460S posée par M. Michel Billout
Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 05672 posée par M. Michel Billout
Fermeture des accueils au public dans les caisses d'allocations familiales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01340 posée par M. Michel Billout
Reconnaissance et modalités de prise en charge de la fibromyalgie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1490S posée par M. Michel Billout
Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 1283S posée par M. Michel Billout
Avenir de la radiothérapie en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence