Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 22549 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Cotisations sociales des travailleurs frontaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17038 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Reconnaissance de la profession de praticiens en massages bien-être

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 15830 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Fiche de prévention des expositions des travailleurs

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 15461 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Gestion du fonds social européen

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 14048 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Revalorisation des métiers du maintien à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 13671 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficultés d'intégration des chrétiens réfugiés d'Irak

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 13403 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Suppression du contrat de vendanges

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 11584 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des correcteurs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 11173 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Fiches individuelles de prévention de la pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 10764 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Loi de finances pour 2014 et centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très forte