Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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379 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

379 questions

Question n° 16376 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conséquences de la crise sanitaire liée au Covid-19 sur les radios indépendantes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/05/2020
Pertinence
Question n° 1280G posée par M. Jean-Marie Bockel

Territoires, mesures sanitaires et responsabilité pénale des employeurs

Réponse du Ministère de la justice

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15433 posée par M. Jean-Marie Bockel

Dispositif de pension afférente au grade supérieur

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/04/2020
Pertinence
Question n° 1107G posée par M. Jean-Marie Bockel

Assassinat de Sarah Halimi et irresponsabilité pénale

Réponse du Ministère de la justice

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1021G posée par M. Jean-Marie Bockel

Avenir de l'OTAN

Réponse du Ministère des armées

14/11/2019
Pertinence
Question n° 11621 posée par M. Jean-Marie Bockel

Financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11251 posée par M. Jean-Marie Bockel

Mission relative aux établissements et services d'aide par le travail

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11128 posée par M. Jean-Marie Bockel

Modalités d'encaissement des recettes liées aux ventes de bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/06/2019
Pertinence
Question n° 0842G posée par M. Jean-Marie Bockel

Crise dans le Golfe

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

21/06/2019
Pertinence
Question n° 10895 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des urgences

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/06/2019
Pertinence