Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0466G posée par M. Cédric Perrin

    Lutte anti-drones

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13998 posée par Mme Martine Berthet

    Avion de combat et office national d'études et de recherches aérospatiales

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0842G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Crise dans le Golfe

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07448 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Téléphonie mobile lors du Salon international de l'aéronautique et de l'espace du Bourget

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16855 posée par M. François Marc

    Financement des aides à l'insonorisation aux riverains d'aérodromes militaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05350 posée par M. Christian Demuynck

    Mesures de compensation pour la fermeture de la base militaire de Dugny en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03653 posée par M. René Trégouët

    Musée de l'air et de l'espace du Bourget

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  8. Question n° 39064 posée par M. Emmanuel Hamel

    Publication par le ministère de la défense de documents d'information en langue étrangère

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible