Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 11567 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Avenir du projet Europacity

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05497 posée par Mme Martine Berthet

    Conséquences de la sortie du classement des zones de revitalisation rurale pour les communes de montagne

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Liaison Lyon-Turin

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0352S posée par M. Michel Billout

    Plan d'urgence pour améliorer la desserte de la plate forme de Roissy-en-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1059S posée par Mme Éliane Assassi

    Projet de tangentielle nord Sartrouville - Noisy-le-Sec

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04889 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Aménagement de la RN 17 dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0134S posée par M. Michel Barnier

    Aménagements à réaliser et sécurité sur la RN 504

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14066 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aménagement des anciens terrains de l'aéroport du Bourget

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte